Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 18·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts a été modifié. 2016X00959...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 24·fr
    ...- Mise à jour des statuts. 2017S00499SRLB2 AGO 2015 nomination d...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 19·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2007 / N°003·page 5·fr
    ...- préciser le rythme de production des boues provenant des station...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 19·fr
    ...54), portant réglementation du statut général des fonctionnaires, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 14·fr
    ...Le souscripteur recevra une attestation de propriété des titres so...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 25·fr
    ...1°) Modification des statuts. 2°) Augmentation du capital. N° 513...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 30·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 8 heures, 30 devant la station T.G.M. de...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 12·fr
    ...école 1-35- Duplicata de l'attestation de visite technique. ## Tr...
  • Journal Officiel·1998 / N°023·page 9·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 7·fr
    ...- le statut particulier du personnel de l'agence ainsi que le régi...
  • Journal Officiel·2008 / N°029·page 6·fr
    ...10 - Toute fraude ou tentative de fraude, dûment constatée, entraî...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 25·fr
    ...tacite reconduction prévus aux statuts. Dépôt légal : Effectué au...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 47·fr
    ...Constat de l'entrée d'un nouvel associé par voie de succession. 4....
  • Annonces Légales·2017 / N°103·page 19·fr
    ...e 1ère instance de Mahdia à 9h statuant à l'affaire n°17/1673. Vi...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 47·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 8·fr
    ...e concerne, à la recherche des stations clandestines et au contrôl...
  • Journal Officiel·2008 / N°078·page 19·fr
    ...Passé ce délai ou toute fausse déclaration constatée entraîne le r...
  • Annonces Légales·2024 / N°050·page 5·fr
    ...clôture de l'émission, une attestation portant sur le nombre des o...
  • Annonces Légales·2025 / N°032·page 11·fr
    ... régionale de Sousse selon attestation de dépôt et consignation éd...