Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 11·fr
    ...Pendant le congé annuel payé, le travailleur reçoit l'intégralité ...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 30·fr
    ...5- Pouvoirs pour la réalisation des formalités légales. 6- Questio...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 14·fr
    ...les en vue d'accomplir les formalités administratives et rejoindre...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 6·fr
    ...Prix de souscription, d'émission et modalité de paiement Les obli...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 16·fr
    ...rue Hédi Nouira Tunis, en sa qualité de créancier hypothécaire sai...
  • Annonces Légales·2025 / N°145·page 15·fr
    ...Les différents travaux ont été effectués par des matières de quali...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 3·fr
    ...faires Sociales, fixera les modalités de l'évacuation sanitaire de...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 19·fr
    ...adok ben Salem El Meriah, en qualité de propriétaire, suivant réqu...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 3·fr
    ...— Généralités ARTICLE PREMIER. — Le présent statut s'applique à l...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 77·fr
    ...s, ont donné en location la totalité d'une parcelle de terre desti...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 44·fr
    ...e ce jour et lui délègue la totalité des pouvoirs nécessaires. Po...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 27·fr
    ...la totalité de l'immeuble, consistant en un Terrain rectangulaire ...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 40·fr
    ...'Acien Marché à l'Ariana la totalité du fonds de commerce de bouch...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 23·fr
    ...onstituée, représente l'universalité des membres de l'Union. Ses d...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 13·fr
    ...eifeddine Chebill Mahjoub en qualité de Co-Commissaire aux comptes...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 36·fr
    ...la totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 19·fr
    ...ecrutement de l'intéressé en qualité d'agent temporaire de la caté...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 41·fr
    ...La totalité de (1899.185/2665) des parts indivises de l'immeuble n...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 9·fr
    ...t en numéraire à libérer en totalité à la souscription. 50.000 act...
  • Journal Officiel·1986 / N°070·page 12·fr
    ... 25 février 1960 fixant les modalités d'organisation et de fonctio...