158 928 résultats pour ""STAT""
- Annonces Légales·2006 / N°085·page 26·fr...6 des statuts. 4- Questions diverses. Cette annonce est parue au ...
- Journal Officiel·1973 / N°021·page 43·fr...erkenah Décor » (Article 2 des statuts). La nouvelle dénomination...
- Journal Officiel·1973 / N°050·page 20·fr... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·1980 / N°004·page 46·fr...Étude du nouveau statut et son approbation. 2) Assemblée générale ...
- Annonces Légales·2012 / N°150·page 50·fr...La visite et la constatation de l'immeuble sont possibles chaque j...
- Annonces Légales·2014 / N°076·page 26·fr...ar conséquent l'article 13 des statuts s'en trouve modifier. Deux...
- Journal Officiel·1968 / N°046·page 23·fr...onformément à l'article 39 des statuts. 2°) La nomination de Monsi...
- Annonces Légales·2011 / N°094·page 14·fr...erciales et de l'article 24 du statut de la société. Deux exempla...
- Annonces Légales·2011 / N°147·page 44·fr...une 2 parties se compose d'une station de service oil ybiya tel qu...
- Annonces Légales·2014 / N°131·page 28·fr...l'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
- Journal Officiel·1991 / N°059·page 12·fr...— Une commission spéciale est chargée de statuer sur la validité d...
- Annonces Légales·2005 / N°185·page 6·fr...7 - Conditions de la constation de l'immeuble saisis : Tout intére...
- Journal Officiel·1970 / N°016·page 13·fr...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
- Journal Officiel·1970 / N°016·page 33·fr...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
- Journal Officiel·1976 / N°045·page 44·fr...e générale ordinaire appelée à statuer sur les exercices 1968 à 19...
- Journal Officiel·1978 / N°078·page 31·fr...ation et d'une taxe sur les prestations de service, et notamment s...
- Journal Officiel·1984 / N°074·page 28·frEn conséquence, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit :...
- Journal Officiel·1999 / N°054·page 14·fr...ion des aéronefs civils est constatée par un certificat de navigab...
- Journal Officiel·1961 / N°044·page 19·fr...— L'article 7 des Statuts a été modifié en conséquence. III. — De...
- Journal Officiel·1970 / N°046·page 53·fr...s plus étendus conformément au statut de la Société. Le Gérant N°...