158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1971 / N°008·page 13·fr...ence à modifié l'article 6 des statuts. Deux copies du procès-ver...
- Journal Officiel·1977 / N°020·page 37·fr...1°) Mise en harmonie des statuts avec la législation en vigueur; 2...
- Journal Officiel·1979 / N°009·page 9·fr...Vu la loi N° 66-12 du 3 juin 1969, portant statut général des pers...
- Journal Officiel·1980 / N°019·page 25·fr...L'article 6 des statuts de la société est modifié en conséquence. ...
- Journal Officiel·1980 / N°028·page 29·fr...1 — Les statuts. 2 — Procès-verbal de la première assemblée consti...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 51·fr...sages du commerce afin d'en constater l'identité. Article 1042 L...
- Annonces Légales·2024 / N°066·page 7·fr... fonds de commerce exploité prestation de service d'internet et in...
- Journal Officiel·1983 / N°076·page 4·fr...ce acquise et les problèmes constatés font l'objet d'échanges régu...
- Annonces Légales·2014 / N°143·page 21·fr...Selon l'article 29.6 des statuts de la société, chaque membre de l...
- Annonces Légales·2017 / N°128·page 53·fr...ivés exploités au niveau de la station-service sise à avenue 7 nov...
- Journal Officiel·2004 / N°014·page 9·fr...on de l'occupation et après constatation que toutes les obligation...
- Annonces Légales·2023 / N°053·page 11·fr...à cet appel d'offres pourra constater les biens objet de vente apr...
- Journal Officiel·1969 / N°029·page 18·fr...Ingénieur principal des statistiques et des études économiques : P...
- Journal Officiel·1975 / N°038·page 32·fr... définies par l'article 32 des statuts de la société. Le Conseil ...
- Annonces Légales·2014 / N°075·page 37·fr...ant à route au l'aéroport km 3 station Kammoun Sfax, a cédé à Mme ...
- Journal Officiel·1989 / N°071·page 17·fr...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·2007 / N°058·page 60·fr...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
- Journal Officiel·1968 / N°055·page 30·fr...Vu le décret-loi n° 63-8 du 11 mars 1963, portant statut de la Soc...
- Journal Officiel·1974 / N°057·page 2·fr...rouvant le règlement fixant le statut et la rémunération du person...
- Annonces Légales·2010 / N°120·page 22·fr...modifier ainsi l'article 6 des statuts. Le Gérant 2010T06249SRLB...