Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1971 / N°008·page 13·fr
    ...ence à modifié l'article 6 des statuts. Deux copies du procès-ver...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 37·fr
    ...1°) Mise en harmonie des statuts avec la législation en vigueur; 2...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 9·fr
    ...Vu la loi N° 66-12 du 3 juin 1969, portant statut général des pers...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 25·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société est modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 29·fr
    ...1 — Les statuts. 2 — Procès-verbal de la première assemblée consti...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 51·fr
    ...sages du commerce afin d'en constater l'identité. Article 1042 L...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 7·fr
    ... fonds de commerce exploité prestation de service d'internet et in...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 4·fr
    ...ce acquise et les problèmes constatés font l'objet d'échanges régu...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 21·fr
    ...Selon l'article 29.6 des statuts de la société, chaque membre de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 53·fr
    ...ivés exploités au niveau de la station-service sise à avenue 7 nov...
  • Journal Officiel·2004 / N°014·page 9·fr
    ...on de l'occupation et après constatation que toutes les obligation...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 11·fr
    ...à cet appel d'offres pourra constater les biens objet de vente apr...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 18·fr
    ...Ingénieur principal des statistiques et des études économiques : P...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 32·fr
    ... définies par l'article 32 des statuts de la société. Le Conseil ...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 37·fr
    ...ant à route au l'aéroport km 3 station Kammoun Sfax, a cédé à Mme ...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 17·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 60·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 30·fr
    ...Vu le décret-loi n° 63-8 du 11 mars 1963, portant statut de la Soc...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 2·fr
    ...rouvant le règlement fixant le statut et la rémunération du person...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 22·fr
    ...modifier ainsi l'article 6 des statuts. Le Gérant 2010T06249SRLB...