Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
155 821 résultats pour ""EXE""
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 9·fr
    ...et effet, ont signé, en double exemplaire le présent accord, rédig...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 7·fr
    ...fiques jugés suffisants pour l'exercice des fonctions de maître de...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 7·fr
    ...Pour nécessité de service, un salarié pourra être requis pour exer...
  • Journal Officiel·1994 / N°076·page 4·fr
    ...ence remarquable au cours de l'exercice de leurs fonctions. A l'ex...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 10·fr
    ...Fait à Tunis, le 28 février 1970 en double exemplaires en langue ...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 15·fr
    ... 1997, relatif aux modalités d'exercice de la tutelle sur les étab...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 35·fr
    ...Case 686 et dont 2 exemplaires ont été déposé le 6 avril 1963 au G...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 3·fr
    ...il d'Administration, en double exemplaire au Secrétaire d'État à l...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 10·fr
    ... absorbant l'huile, feutre par exemple, pour la lubrification du p...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 6·fr
    ...réales, d'un mémoire en triple exemplaire appuyé de toutes pièces ...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 16·fr
    ...Deux exemplaires du dit acte ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 12·fr
    ...A cet effet, il exerce les attributions suivantes : — Supervise l...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 26·fr
    ...udes physiques nécessaires à l'exercice de l'emploi occupé, il dev...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 41·fr
    ...Deux exemplaires dudit contrat ont été déposés au Greffe du Tribun...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 12·fr
    ...Fait à Tunis, le 29 janvier 1975, en double exemplaire, en langues...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 7·fr
    ...ticle ne font pas obstacle à l'exercice simultané par la société d...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 9·fr
    ...udes physiques nécessaires à l'exercice de l'emploi occupé, il dev...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 23·fr
    ...— Exercer le commerce du détail au sein de magasins témoins approp...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 8·fr
    ...eprises pour les personnes qui exercent une activité commerciale o...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 9·fr
    ...Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi, sans tr...