Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 67·fr
    ...et une terrasse la totalité de la maison est construite en pierres...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 42·fr
    ... Bellaa» a vendu et cédé la totalité de ses parts et droits sociau...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 4·fr
    ... du 8 juin 1995, fixant les modalités de paiement de la prime d'ai...
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 14·fr
    ...En cas d'égalité, la priorité est accordée à celui ayant obtenu le...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 33·fr
    ...La totalité d'un immeuble destiné à l'habitation du genre traditio...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 26·fr
    ...La totalité d'un grand magasin, dont le plafond est en brique comp...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 45·fr
    ...Mise à prix pour l'immeuble dans la totalité : 325 700,000 D. Dat...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 15·fr
    ...En cas d'égalité de voix, le plus ancien dans l'établissement est ...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 22·fr
    ...La totalité du 10/534 part indivises du titre foncier n°536580 Nab...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 2·fr
    ...« Ne sont pas assujettis aux formalités de dépôt et de publication...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 32·fr
    ...gale dans les conditions et modalités de l'acte. En conséquence M...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 14·fr
    ...La totalité des parts du saisi dans l'indivision à savoir 138 part...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 22·fr
    ...la totalité de la propriété objet du titre foncier n° 28512 Sfax d...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 25·fr
    ...a) être de nationalité tunisienne; b) ne pas participer directeme...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 14·fr
    ...Pendant le congé annuel payé, le travailleur reçoit l'intégralité ...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 6·fr
    ...— La période de bonification et celle exercée en qualité d'intérim...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 3·fr
    ...s les formes et suivant les modalités prévues pour les marchés de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 5·fr
    ...aux travailleurs tunisiens l'égalité de traitement avec les travai...
  • Journal Officiel·1996 / N°040·page 20·fr
    ...La participation de personnes physiques ou morales de nationalité ...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 37·fr
    ... médecine dentaire et les spécialités paramédicales, Art. 3. – La...