Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 17·fr
    Vu le décret n° 91-842 du 31 mai 1991, fixant le statut particulie...
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 15·fr
    ...Visite et constat des lieux : chaque jour et pour plus d'informati...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 30·fr
    ...solution anticipée prévues aux statuts. Dépôt légal : Effectué au...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 9·fr
    ...t autres lieux de dépôt aux constatations utiles, par la reconnais...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 22·fr
    ...En vertu d'un jugement de statut personnel n° 728 - pension alimen...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 15·fr
    ...les pouvoirs annoncés dans les statuts de la Société. Dépôt légal...
  • Journal Officiel·2003 / N°021·page 14·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2025 / N°084·page 8·fr
    ...Condition de constat et visite de l'immeuble objet de la saisie : ...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 4·fr
    ...Par conséquent, l'article 6 des statuts a été modifié. 2004T0931S...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 20·fr
    ..., avec les pouvoirs prévus aux statuts, en remplacement de M. Khli...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 11·fr
    ...ciales du 5 novembre 1973; Les statuts de la Mutuelle des Officier...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 6·fr
    ... Jerad Au grade d'agent de constatation Abdellaziz Ben Khalifa A...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 29·fr
    ...Mongi Kabadou, demeurant route de Tunis km 3, station dur rochet N...
  • Journal Officiel·2002 / N°016·page 8·fr
    ...ant de l'institut national des statistiques, - un représentant du ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 136·fr
    ...2 exemplaires des statuts. La Gérance N° 2060 S.A.R.L. Comptoir ...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 27·fr
    ...Il est chargé des travaux administratifs et statistiques correspon...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 34·fr
    ...En conséquence les articles 6 et 7 des statuts fixant le montant d...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 10·fr
    ...Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1960, portant statut général des pers...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 20·fr
    ...uit des exportations et des prestations de services. ### II. — Op...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 44·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tous les jours de la...