Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 13·fr
    ...t par quart pour chacun, la totalité du fonds de commerce de texti...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 22·fr
    ...- accepté la démission de Monsieur Abdellaziz Mami en sa qualité d...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 22·fr
    ...La totalité de la propriété ; objet de titre foncier n° 68577 Sous...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 39·fr
    ...positaires conformément aux modalités prévues par l'avis de la Bou...
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 10·fr
    ...à Monsieur Mohamed Dbara la totalité du fonds de commerce sis à ro...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 18·fr
    ...Monsieur Taoufik Ben Mrad en qualité de seul gérant ayant la signa...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 8·fr
    ...Elles sont subies indifféremment et pour la totalité soit en langu...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 14·fr
    ...ouba « El Fajer » a cédé la totalité du fonds de Commerce lui appa...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 36·fr
    ...ions nouvelles dans leur intégralité, a été faite à la dite date p...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 30·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à Zarzis, portant le nom d'Hôtel Sid...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 19·fr
    ...2 - Si, en matière de nationalité, un territoire non métropolitain...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 10·fr
    ...l'accomplissement de cette formalité. Passé ce délai, aucune récl...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 17·fr
    ...Le contrôle de la constitutionnalité des lois.
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 21·fr
    tions de la totalité du henchir dénommé « Henchir Ahmed Jerad » re...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 12·fr
    ...— La première mensualité vient à échéance : — au terme de la péri...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 14·fr
    ...n°28131 le 5/11/2019 sur la totalité de la propriété, représentée ...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 10·fr
    ...La totalité de l'Immeuble objet du titre foncier n°66923 Sfax déno...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 17·fr
    ...Erik Carlstrom, agissant en qualité de Directeur Général adjoint d...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 25·fr
    ...5-8 Septembre 1961 1.195 2° La totalité de l'olivette, sise dans ...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 6·fr
    ...Est agréée en qualité d'Association Coopérative de Construction, l...