... ministre ou secrétaire d'État exerçant le pouvoir hiérarchique ou...

...'établissement concerné en dix exemplaires, deux mois au moins ava...

...La criminologie et les sciences annexes. — Le criminel, sa psychol...

...cahier des charges et leurs annexes signés à Tunis le 4 juin 1973 ...

...vent être réparées (câbles par exemple). Art. 16. — Dans le cas d...

... de l'académie de l'air dans l'exercice de ses attributions. — d'a...

...erses activités de soutien à l'exercice de sa mission qui se sont ...

...- Un exemplaire du Journal Officiel de la République Tunisienne et...

...e du 23 décembre 1962, dont un exemplaire a été enregistré à Tozeu...

...estre qui suit la clôture de l'exercice annuel le Conseil d'Admini...

...Fait à Tunis en deux exemplaires originaux en langue arabe le 5 ch...

...— Le directeur général de l'institut est assisté dans l'exercice d...

... DU RADIATEUR, détentrice d'un exemplaire de l'acte de vente et où...

...s tous les locaux destinés à l'exercice de professions dans lesque...

...programmes d'entraînement et d'exercices de simulation, sur propos...

...691, série ter, case 826, dont deux exemplaires ont été déposés au...

...alent; b) aux commissaires en exercice à la Direction de la Jeune...

... de profits et pertes pour les exercices 1959-60. Rapport du Commi...

...18 - Le conseil du département est composé des enseignants exerçan...

...onctionnaires ou agents dans l'exercice de leurs fonctions, ainsi ...