Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 43·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 27·fr
    ...- Mise à jour de l'article 8 des statuts. 2018B00190SRLB2 ## Soc...
  • Journal Officiel·1997 / N°024·page 7·fr
    ...2 du 9 septembre 1977, portant statut du personnel médical hospita...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 3·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Commissaire de Polic...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 11·fr
    ...rtant réorganisation des manifestations physiques et du fonctionne...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 9·fr
    ...ux ou isolés de les laisser en stationnement sur la chaussée. ## ...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 18·fr
    ...'engrais sur la base d'une attestation délivrée par les services c...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 3·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 18·fr
    ...L'immeuble est équipé par le courant électrique et une station de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 51·fr
    ...route de la Marsa Station Chetoui Ain Zaghouan en sa qualité de ca...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 34·fr
    ...fet, tels que délivrer une attestation quittance, à tout associé, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 49·fr
    ...nord de l'immeuble objet de constatation. 2- un magasin ouvrant s...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 22·fr
    ...2°) De modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts. D...
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 39·fr
    ...Constitué de plusieurs locaux dont 1 garage - une station de servi...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 30·fr
    ...ification de l'article (6) des statuts. 2013R05034SANB2 Société ...
  • Journal Officiel·1992 / N°018·page 6·fr
    ... du revenu annuel ; 5) Une attestation de non propriété d'un logem...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 7·fr
    ...- Un certificat constatant qu'il n'existe aucune inscription. Art...
  • Journal Officiel·1964 / N°035·page 12·fr
    ...63 (3 ramadan 1382), fixant le statut du personnel médical à « Ple...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 26·fr
    ...6, Avenue Montplaisir - Tunis 1 - Statuts : Par acte sous seing ...
  • Journal Officiel·2003 / N°021·page 5·fr
    ...0 | | Ecole supérieure de la statistique et de l'analyse de l'in...