Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°060·page 19·fr
    ...tre de chaque bien immobilier individuellement, du bureau du syndi...
  • Annonces Légales·2004 / N°160·page 5·fr
    ...* Des parts dans l'indivision égale à la moitié du lot de terrain ...
  • Annonces Légales·2004 / N°199·page 2·fr
    ...181/13680 parts indivises objet du TF n° 36404 Tunis S2 dénommé "F...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 34·fr
    ...Le sixième indivis d'une parcelle complantée en oliviers sise à Ga...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 17·fr
    ...tionnaire, tunisienne, dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 2·fr
    ...la gestion individuelle et la gestion des sociétés d'investissemen...
  • Journal Officiel·1978 / N°045·page 22·fr
    ... d'entreprises sociétaires ou individuelles - La tenue de dossiers...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 49·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 4167=33 parts revenant à titr...
  • Journal Officiel·1983 / N°022·page 14·fr
    ...istrative jusqu'à la fin de l'indivision, soit par acte de concili...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 35·fr
    ...Les 3/15è indivises du TF n° 55628/115896 consistant en un terrain...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 43·fr
    ...La moitié indivise dans l'immeuble sis à la route Menzel Cheker et...
  • Journal Officiel·1988 / N°076·page 4·fr
    ...3) Il est habilité en agissant individuellement, à signer au nom d...
  • Annonces Légales·2015 / N°126·page 20·fr
    ...Cet avis vaut convocation individuelle de chaque associé. 2015R04...
  • Annonces Légales·2017 / N°094·page 22·fr
    ...unir Elhajri possède 90 parts indivises du dit titre foncier, étan...
  • Annonces Légales·2009 / N°086·page 39·fr
    ...La totalité du quart indivis de la maison sise au n° 14 à l'angle ...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 35·fr
    ...La totalité de la moitié indivise d'une parcelle de terre d'une co...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 19·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 34·fr
    ...les ou par lettre recommandée individuelle 16 jours avant la réuni...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 22·fr
    ... Arrêter les états financiers individuels et consolidés au 30/06/2...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 3·fr
    ...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...