Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 11·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·2013 / N°018·page 8·fr
    ...ves relatives à l'indemnité d'expropriation, * un mandataire charg...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 1·fr
    ... du 30 novembre 1974, portant expropriation pour cause d'agilité p...
  • Annonces Légales·2012 / N°134·page 12·fr
    ...Express Coursier Plus. Adresse : 134 rue El Khir nouvelle Médina ...
  • Journal Officiel·1983 / N°049·page 3·fr
    ...eau parcellaire d'un immeuble expropriés au profit de la Commune d...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 1·fr
    ...60 (26 ramadan 1379), portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 21·fr
    ...nistrative et judiciaire — L'expropriation Les ressources nature...
  • Journal Officiel·2014 / N°063·page 10·fr
    ...ts de la municipalité qui ont exprimé leurs refus et demandé son d...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 1·fr
    ...963 (6 rabia I 1383), portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 2·fr
    ...4 du 2 décembre 1971, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 127·fr
    ...L'expression « attaques sans discrimination » s'entend : a) des at...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 1·fr
    ...161 du 16 avril 1966, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2019 / N°054·page 11·fr
    ...ive et permettre aux jeunes d'exprimer leurs désirs. - Contribuer ...
  • Journal Officiel·2013 / N°018·page 24·fr
    ...de zéro (0) à vingt (20), qui exprime la performance de l'agent da...
  • Journal Officiel·2016 / N°070·page 18·fr
    ...pements et matériels médicaux exprimés par les services, - veiller...
  • Journal Officiel·2003 / N°022·page 2·fr
    ...-514 du 10 mars 2003, portant expropriation, pour cause d'utilité ...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 5·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·2013 / N°088·page 6·fr
    ... zéro (0) à vingt (20) et qui exprime la performance de l'agent da...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 2·fr
    ...17 de la Lande 1382), portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2021 / N°114·page 18·fr
    ... varie entre zéro (0) et (20) exprime son exécution des tâches qui...