Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 27·fr
    ...à Monsieur Sliman Zouari agissant en qualité de tuteur légal de so...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 18·fr
    ...Allani Abdelkrim en qualité de commissaire aux comptes pour une pé...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 49·fr
    ...e Urbain Nord 1082 Tunis, en qualité d'administrateur judiciaire d...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 37·fr
    ...Dalton qui est de nationalité polonaise et qui l'occupe à titre de...
  • Journal Officiel·1985 / N°064·page 5·fr
    ...Les modalités d'organisation du concours susvisé sont fixées par a...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 16·fr
    ...Les conditions et les modalités de ladite restitution seront fixée...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 5·fr
    ...dministratif doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·1995 / N°001·page 10·fr
    ...La date d'effet et les modalités de cette révision sont déterminée...
  • Journal Officiel·2000 / N°065·page 4·fr
    ...les en vue d'accomplir les formalités administratives et rejoindre...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 7·fr
    ...Dans le cas où l'office des céréales intervient en qualité de part...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 8·fr
    ...Rachid ben Ali bent Hadj Salah El Menzeli, en qualité de propriéta...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 25·fr
    ... espèces et à libérer de la totalité à la souscription; 2°) Par in...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 11·fr
    ...nts publics dotés de la personnalité morale et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 63·fr
    ...hamed Sadok vend et cède la totalité des parts qu'il détient au pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 13·fr
    ...La Banque Nationale de Tunisie agissant en qualité de liquidatrice...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 17·fr
    ...érieurs dans le cadre de la légalité. Tout agent des Forces de Sé...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 7·fr
    ...ie d'huissier-notaire; Les modalités de paiement du prix sont fix...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 2·fr
    ...Mutuelle Ville Tunis 1002 en qualité de créancier. Partie saisie ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 40·fr
    ...lah Ben Sedrine, agissant en qualité de Directeur Général Adjoint ...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 44·fr
    ... Monsieur Pierre Brindal la totalité des parts sociales lui appart...