Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2009 / N°071·page 14·fr
    ...14 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études po...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 40·fr
    ...s visées dans l'article 28 des statuts et approbation de leurs con...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 34·fr
    ...mbre 1979, il a été établi les statuts d'une société en nom collec...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 44·fr
    ...Les protestations sont acceptées chez l'acquérant Mme Sonia Bent M...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 41·fr
    ...ère instance de Ben Arous a constaté l'arrêt des paiements depuis ...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 19·fr
    ...Le souscripteur recevra une attestation de propriété des titres so...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 61·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 30·fr
    ... de Première Instance de Sfax, statuant en matière pétitionnée en ...
  • Journal Officiel·1987 / N°048·page 6·fr
    ...La constatation de birs, pertes, avaries et le triage des marchand...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 7·fr
    ...- Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 12·fr
    ...a- d'une attestation précisant que la créance fiscale concerne un ...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 23·fr
    ...Modification des statuts afin de permettre l'élection de deux nouv...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 10·fr
    ...61 (15 rejets 1380), fixant le statut des personnels de l'enseigne...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 34·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 19·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 16·fr
    ...it au bail tel que cela été constaté dans le rapport d'expertise. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 43·fr
    ...Conformément à l'article 27 des statuts, l'Assemblée se compose de...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 23·fr
    ...Gérant Statutaire : M. Abderrazak Baccouche. N° B-1.835
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 14·fr
    ...S'agissant particulièrement des Entreprises Publiques prestataires...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 29·fr
    ...porels et incorporels exploité station de lavage sis avenue 20 Mar...