Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 10·fr
    ...esure tendant à améliorer la qualité des rapports entre l'administ...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 5·fr
    ...ées de services effectifs en qualité d'agent temporaire ou d'agent...
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 12·fr
    ...Les modalités d'organisation du concours interne susvisé sont fixé...
  • Journal Officiel·2009 / N°031·page 14·fr
    ...de le rembourser majoré des pénalités de retard telles que prévues...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 11·fr
    ...ustrielle, La Société de Nationalité Américaine dite : Armour And ...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 53·fr
    ...alle de réception de la Municipalité de Monastir, à l'effet de dél...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 53·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 57512 Tunis dé...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 6·fr
    ... justifiant qu'il est de nationalité tunisienne depuis cinq ans au...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 57·fr
    ...Contribution à l'amélioration de la qualité de la vie dans le resp...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 35·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Ouled Sola sect...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 22·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2004 / N°182·page 3·fr
    ...La totalité du tiers de la moitié indivise du 1er étage de l'immeu...
  • Journal Officiel·1987 / N°068·page 5·fr
    ...rche scientifique selon les modalités suivantes : Art. 2. — Peuve...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 4·fr
    ...lles tunisiennes - deux personnalités qui seront désignées en rais...
  • Annonces Légales·2018 / N°109·page 9·fr
    ...n cas de souscription de la totalité de l'augmentation avant l'exp...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 15·fr
    ...x 2025/2 sous N°1933 sur la totalité de la propriété enregistrée s...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 12·fr
    ...tion « SONACO » ont cédé la totalité de leurs parts sociales à Mon...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 7·fr
    ...qui en réalité une Meskat pour la précédente parcelle : Au Sud, à...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 18·fr
    ...Modalité et délais de délivrance des titres : Le souscripteur rece...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 22·fr
    ...Modalité et délais de délivrance des titres : Le souscripteur rece...