Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 36·fr
    ...rie et Pâtisserie Cafétéria la Station - SARL, ayant son siège soc...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 28·fr
    ...tuée suivant les termes de ses statuts. Son capital social est div...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 45·fr
    ...L'expertise n'a pas pu constater les loyers mais il est certain qu...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 39·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain aménagé sur lequel est bâtie une sta...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 9·fr
    ...t ce pour l'implantation d'une station service. Sont modifiées, e...
  • Annonces Légales·2022 / N°034·page 4·fr
    ... de commerce constitué par une station de vente de carburant et lu...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 18·fr
    ...Une attestation de perte a été délivrée par le poste de police de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 7·fr
    ...Les articles 9 et 18 des statuts sont modifiés en conséquence. 20...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 11·fr
    ...ou en nature, y compris les prestations de personnel d'encadrement...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 41·fr
    ...— Modification des statuts. Le Conseil d'Administration. N° 573....
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 45·fr
    ..., domicilié route Lafrane km 2 Station Samet Sfax, CIN 05272426, l...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 31·fr
    ...2) De modifier l'article 6 des statuts : Le capital social est fi...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 41·fr
    ...emeurant Route de Sidi Mansour station El Hajer Sfax. 2) Avocat p...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 10·fr
    ...1) il recueille les faits et analyse l'information statistique dan...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 42·fr
    ...Monsieur Naceur Ben Mohamed Ghazzai est nommé Gérant (statutaire) ...
  • Journal Officiel·1985 / N°016·page 9·fr
    ... satisfaisante conformément au statut de la dite École, b — par v...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 23·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 4·fr
    ...vention tant qu'il n'a pas été statué sur ce contentieux. Si l'un...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 2·fr
    ...58 (23 chaabane 1377), portant statut de l'Institut Pasteur de Tun...