Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 29·fr
    ...nsi qu'il suit l'article 7 des statuts. Article 7 : Le Capital pr...
  • Annonces Légales·2011 / N°109·page 34·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 8·fr
    ... fraude qui pourraient être constatés, il est indispensable de se ...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 11·fr
    ... ce cas déterminés par une attestation du département ou de l'étab...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 5·fr
    ...s pouvoirs nécessaires pour constater et réaliser l'augmentation d...
  • Annonces Légales·2024 / N°086·page 5·fr
    ...clôture de l'émission, une attestation portant sur le nombre des o...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 15·fr
    ...Le souscripteur recevra dès la clôture de l'émission une attestati...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 31·fr
    ...Toutes les contestations sont acceptées au local de l'objet de ven...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 36·fr
    ...straction faite de toutes contestations éventuelles. - Le bénéfic...
  • Journal Officiel·2000 / N°035·page 7·fr
    ... du 26 septembre 1994, portant statuts-types des groupements de ma...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 58·fr
    ...- le statut particulier des agents de l'agence de mise en valeur d...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 24·fr
    ...être employés, - Une copie des statuts, - Une copie des contrats d...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 53·fr
    ... partir du jour des avances constatées. ## Article 1098 [Sans cha...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 30·fr
    ...Une attestation de perte a été délivrée par le poste de la Garde n...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 59·fr
    ... Bizerte Route de Tunis km 2.5 station « idaa » Sfax. Avocat pour...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 14·fr
    ...Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Journal Officiel·1980 / N°024·page 27·fr
    ...étés, datés et signés 3) L'attestation C.N.S.S. valable le jour de...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 7·fr
    ...suite d'un examen destiné à constater la formation acquise dans l'...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 32·fr
    ...rticles 4, 7, 11 bis et 17 des statuts. - Nomination d'Administrat...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 33·fr
    ...- Modification d'un article des Statuts Le Conseil d'Administrati...