Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 26·fr
    ... l'Ouest : Tahar Ben Jannana. Cet immeuble est dans l'indivision ...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 40·fr
    ...folio 36 n° 182, il appert que cette assemblée a : Vérifié et rec...
  • Journal Officiel·1983 / N°023·page 7·fr
    ...Il organise à cet effet au profit des chefs d'entreprises, des cad...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 9·fr
    ...es par les opérateurs agréés à cet effet par les services de douan...
  • Annonces Légales·2018 / N°129·page 37·fr
    ...Société Tunisienne de banque, représentée pour cette fin par son P...
  • Annonces Légales·2018 / N°134·page 45·fr
    ...nnement 55295) dénommé Villa Lucette V d'une superficie totale de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 21·fr
    ... agréée par l'administration à cet effet et dont la scolarité a ét...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 22·fr
    ...les autres si besoin. Note : Cette annonce fait par : 1- la pré...
  • Journal Officiel·2003 / N°078·page 7·fr
    ...total du foyer, soit 50 lits. Cette prime est imputée sur les cré...
  • Annonces Légales·2004 / N°139·page 2·fr
    ...r, avocat poursuivant. N.B. : Cette affaire a été enrôlée à l'aud...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 39·fr
    ...nsignation ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 26·fr
    ...urs à partir de la parution de cet avis au JORT les justifications...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 46·fr
    ...février 1973 enregistré à la recette des finances de Tunis le 24 f...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 15·fr
    ...| --- | --- | --- | | | | Recettes | Dépenses | | | D : Etab...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 12·fr
    ...de culture générale; au cas où cette composition n'aurait pas dépa...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 39·fr
    ...- 2°) Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes de cet ex...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 70·fr
    ...souscription et de versement : Cette déclaration faite par le fond...
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 13·fr
    ...juillet 1981 enregistré à la Recette des Finances de Tunis le 17 m...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 32·fr
    ...cien dans l'enseignement et si cette ancienneté est la même, au pl...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 31·fr
    ...« Cette société a pour objet la réalisation d'une opération immobi...