Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 8·fr
    ...1°) Enregistrement au droit fixe des actes constatant l'augmentati...
  • Journal Officiel·1992 / N°063·page 19·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 18·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts a été modifié, le capital ...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 139·fr
    ...i 1969, portant approbation du statut de la société nationale des ...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 54·fr
    ...L'immeuble étant en cours de construction, il convient de constate...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 44·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut ê...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 6·fr
    ... de la valeur technique des prestations offertes, des garanties pr...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 39·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 4·fr
    ... la fixation des effectifs, du statut et de la rémunération du per...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 42·fr
    ...2) — Modification à apporter aux statuts comme conséquence de cett...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 8·fr
    ...La défaillance sera dûment constatée après une mise en demeure sig...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 6·fr
    ... 66-12 du 3 juin 1966, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 46·fr
    ... Jamel Abdennaceur à l'est, la station Shell et la propriété de si...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 18·fr
    ...ssement, la délivrance des attestations portant sur le nombre des ...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 26·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 portant statut général des...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 19·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1998 / N°020·page 3·fr
    ...e et ce dans le cadre de manifestations et rencontres organisées à...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 17·fr
    ... aux conditions prévues par le statut particulier du personnel de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 11·fr
    ...sistant à la réalisation de prestations de services d'ingénierie l...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 22·fr
    ...aphe (b) de l'article (10) des statuts de la société. 6/ Dépôts de...