Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 60·fr
    ...en numéraire et d'apporter aux statuts les modifications corrélati...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 13·fr
    ...La concurrence porte sur la valeur technique des prestations offer...
  • Annonces Légales·2022 / N°130·page 4·fr
    ...Les contestations seront acceptées entre les mains du vendeur domi...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 34·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·2008 / N°046·page 9·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 10·fr
    ...— Les agents régis par le présent statut auront droit aux indemnit...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 15·fr
    ...Deux extraits des statuts déposés le 16 janvier 1967 au Tribunal d...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 4·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : - Le chef de poste de pol...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 9·fr
    ...L'Article 6 des Statuts sera modifié en conséquence. Par décision...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 25·fr
    ...ue lui confèrent la loi et les statuts pour agir au nom et pour le...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 51·fr
    ...L'article 6 des Statuts de la Société a été modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 31·fr
    ...La totalité de la propriété sise à la route de Lafran, km 3, stati...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 7·fr
    ...x de Conciliation ainsi que le statut des agents de la conciliatio...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 20·fr
    - Modification de l'article 6 des statuts de la société. Et en ve...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 6·fr
    ...prix de revient du produit, constaté en comptabilité et la valeur ...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 42·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 15·fr
    ...- accompagner leurs subordonnés pendant les manifestations sportiv...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 9·fr
    ...Il s'agit d'une station touristique sise au bord de la route princ...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 49·fr
    ...Maâta cité Ennasr 1, face à la station Agil, sur lequel a été érig...