Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2022 / N°104·page 10·fr
    ...ifiant unique n°G 0788628 en qualité de créancier nantis inscrit a...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 3·fr
    ...La totalité de l'immeuble, sis route de l'Afrane Km 1.5, rue El Ha...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 54·fr
    ...de la moitié indivise de la totalité de la propriété agricole sise...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 10·fr
    ...ion de Mr Fakher Ben Ayed en qualité de directeur général de la So...
  • Journal Officiel·1999 / N°040·page 10·fr
    ...e à la normalisation et à la qualité et notamment ses articles 2, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 8·fr
    ...ront d'un commun accord les modalités techniques d'application des...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 5·fr
    ...Toutefois, les commerçants en détail ne sont soumis à la formalité...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 3·fr
    ...— Les deux immeubles en question seront, en totalité inscrits au s...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 20·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité du rôle aff...
  • Journal Officiel·1983 / N°030·page 22·fr
    ...Le cinquième à l'indivis de la totalité d'une maison sise rue Sidi...
  • Journal Officiel·1988 / N°024·page 6·fr
    ...gorie C appartenant aux municipalités. Le ministre de l'Intérieur...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 4·fr
    ...de base, de maîtriser les spécialités financières et de s'initier ...
  • Journal Officiel·2004 / N°039·page 7·fr
    ... qui est organisé selon les modalités et dans les conditions fixée...
  • Annonces Légales·2023 / N°068·page 14·fr
    ...La totalité de l'immeuble appartenant à la partie saisie objet du ...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 3·fr
    ...près l'accomplissement des formalités légales de vérification. Ell...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 21·fr
    ...tant pour elle même qu'en sa qualité de tutrice ad hoc du mineur L...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 13·fr
    ...ation qui l'a nommé en cette qualité; La justification de la publ...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 56·fr
    ...r de charges contenant les formalités de vente et la mise à prix. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 44·fr
    ...ue Algérie et rue Espagne en qualité de créancier nanti. L'Avocat...
  • Journal Officiel·1994 / N°053·page 12·fr
    ...nouvelle eau épurée de bonne qualité. Le coût de cette station qu...