Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 21·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 29·fr
    ...7) Le constat et la visite du bien : Tous les jours de 8 h à 12 h ...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 40·fr
    ...Pour acte N° 1027 Station « Diesel » Ellouze Frères S.A.R.L. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 42·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 25·fr
    ...4.** — L'exploitant veillera à ce que toute insuffisance constatée...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 5·fr
    ...n, de la tenue et du suivi des statistiques afférentes aux avantag...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 12·fr
    ...Exposé préliminaire Le présent acte a pour objet de constater la ...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 13·fr
    ...3- Deux exemplaires des statuts de la société modifiés le 2 mai 20...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 45·fr
    ...6) Visite et constat des lieux : La visite de l'immeuble peut se f...
  • Journal Officiel·1982 / N°013·page 20·fr
    ...En conséquence les articles 3, 4, 6, 7 et 21 des statuts seront mo...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 36·fr
    ...- Modification de l'article 5 de statuts. 2012G07064SRLB2 --- #...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 45·fr
    ...faire n°1858) 7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet ...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 44·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 3·fr
    ...nformations, ou l'octroi de prestation ou la création d'un documen...
  • Annonces Légales·2022 / N°102·page 10·fr
    ...En procédant au constat du matériel existant à l'huilerie il s'est...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 57·fr
    ...Il peut également obtenir une attestation d'inscription, un extrai...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 4·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : - Le chef de poste de pol...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 2·fr
    ... 27 septembre 1973, relatif au statut des personnels de l'Enseigne...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 28·fr
    ...e actionnaire conformément aux Statuts de la Société. Le Conseil ...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 21·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2018B00841S...