Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 31·fr
    ...Joseph GUEZ en qualité de co-gérant avec les pouvoirs prévus aux s...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 18·fr
    ...en Ben Abdallah est nommé en qualité de Président Directeur Généra...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 13·fr
    ...ménagement urbain de la Municipalité de Ghardimaou, agréé en date ...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 12·fr
    ... épouse Shaheddine Bahri, en qualité de propriétaire, suivant réqu...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 102·fr
    ... justifiant qu'il est de nationalité tunisienne depuis cinq ans au...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 55·fr
    ...1 – avoir la nationalité tunisienne, 2 – avoir obligatoirement pou...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 5·fr
    ...Les tarifs et les modalités de perception de ces redevances seront...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 36·fr
    ... Triki, demeurant à Sfax, en qualité de liquidateur avec les pouvo...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 22·fr
    ...n service de garde dont les modalités seront fixées par arrêté du ...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 27·fr
    ... l'autorisation de céder la totalité de ces droits et obligations ...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 5·fr
    ...rative et financière et les modalités de fonctionnement des commis...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 11·fr
    ...Il est préparé, approuvé et exécuté conformément aux modalités et ...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 18·fr
    ... la liberté des prix et aux modalités de leur encadrement, ensembl...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 45·fr
    ... l'article 9 du code de la fiscalité locale promulgué par la Loi n...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 13·fr
    ...la totalité des parts indivisibles du débiteur lui revenant dans l...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 6·fr
    ...Le pourvoi est formé par requête écrite indiquant la qualité du de...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 6·fr
    ...1° en qualité de directeur : Mr. Dho ben Hadj Mohamed Jehnoune, à...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 21·fr
    ...ur Abdessalem Charfi, de la totalité d'un fonds de commerce de dis...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 9·fr
    ... commercial, doté de la personnalité civile et de l'autoensible fi...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 5·fr
    ...ions, sa composition et les modalités de son fonctionnement. Le P...