Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 2·fr
    ...22 doul kaada 1376) relatif au statut des cellules de mise en vale...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 36·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut êt...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 31·fr
    ...x différentes réserves légales statutaires et extraordinaires, a d...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 11·fr
    ...Modification corrélative des articles 6-B et 7 des Statuts. 2012T...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 50·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 20·fr
    ...été décidé la modification des statuts. 2014X02415SRLB2 --- Ces...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 14·fr
    ...- Modification des Statuts. Le Conseil d'Administration N° 1486 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 44·fr
    ...2011G02697APSF2 ## Révision du Statut d'Association Dénomination...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 34·fr
    ... chambre des titres gelés peut statuer sur les difficultés qui ont...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en un Kiosque à essen station service...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 5·fr
    ...'article 3 ci-dessus seront constatées, poursuivies et réprimées c...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 7·fr
    ...us les emplois conformément au statut du personnel de l'Agence. L...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 36·fr
    ...les statuts - le procès-verbal de l'assemblée générale constitutiv...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 3·fr
    ...créances et droits à toutes prestations ayant valeur économique, ...
  • Annonces Légales·2020 / N°058·page 12·fr
    ...tance n° M070579, et selon attestation de dépôt en date du 17/02/2...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 16·fr
    ...me, les entreprises qui ont le statut d'établissement de crédit ai...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 13·fr
    ...Selon le constat de l'expert désigné, il a été établi que le bien,...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 24·fr
    ...ant à la route de Tunis Km 1,5 station Chaabane Sfax. Il sera pro...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 17·fr
    ...1) Approuver ou rejeter les apports en nature 2) Approuver les sta...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 44·fr
    ...Du même statut Monsieur Messidie Mohamed Ben Mohamed est nommé Gér...