Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 23·fr
    ...s, remises, gratifications et avantages. t) Il suit et contrôle l...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 6·fr
    ...oncière de Tunis avec rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 13·fr
    ... lieu au bénéfice de tous les avantages prévus par les disposition...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 21·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 3·fr
    ...dix dinars (10,000 DT) par action 11/ Avantages particuliers prévu...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 26·fr
    ...ans ce cas, le salaire et les avantages correspondant à sa catégor...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 27·fr
    ...éant, le bénéfice de tous les avantages en nature dont il dispose ...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 22·fr
    ...epreneur contrôle sa part des avantages économiques futurs par le ...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 5·fr
    ...propriée qui les sensibilise davantage aux risques de corruption i...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 16·fr
    ...99 ans 7- Avantages particuliers : Ceux prévus par la loi 8- Droit...
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 51·fr
    ...as échéant, les motifs de son avantage à la répartition. 2011E004...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 68·fr
    ... date de clôture définitive. Avantages fiscaux : la société a sol...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 9·fr
    ...on ou une décision d'octroi d'avantages et de garanties délivrées ...
  • Journal Officiel·1990 / N°042·page 4·fr
    ...néficiaires des indemnités et avantages relatifs aux emplois fonct...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 3·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 57·fr
    ...salaires, des indemnités, des avantages pécuniaires ou en nature à...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 31·fr
    ...de par leurs fonctions, à cet avantage en nature. De plus, l'attri...
  • Journal Officiel·1964 / N°048·page 6·fr
    ...— La durée, les conditions, les charges et avantages du présent pe...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 9·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 12·fr
    ...blic routier de l'Etat et aux avantages retirés de cette occupatio...