Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 21·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 3·fr
    ...dix dinars (10,000 DT) par action 11/ Avantages particuliers prévu...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 26·fr
    ...ns ce cas, le salaire et les avantages correspondant à sa catégori...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 27·fr
    ...ant, le bénéfice de tous les avantages en nature dont il dispose s...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 22·fr
    ...preneur contrôle sa part des avantages économiques futurs par le b...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 5·fr
    ...ropriée qui les sensibilise davantage aux risques de corruption in...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 16·fr
    ...99 ans 7- Avantages particuliers : Ceux prévus par la loi 8- Droit...
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 51·fr
    ...s échéant, les motifs de son avantage à la répartition. 2011E0042...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 68·fr
    ...date de clôture définitive. Avantages fiscaux : la société a soll...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 9·fr
    ...n ou une décision d'octroi d'avantages et de garanties délivrées p...
  • Journal Officiel·1990 / N°042·page 4·fr
    ...éficiaires des indemnités et avantages relatifs aux emplois foncti...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 3·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 57·fr
    ...alaires, des indemnités, des avantages pécuniaires ou en nature à ...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 31·fr
    ...e par leurs fonctions, à cet avantage en nature. De plus, l'attrib...
  • Journal Officiel·1964 / N°048·page 6·fr
    ...— La durée, les conditions, les charges et avantages du présent pe...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 9·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 12·fr
    ...lic routier de l'Etat et aux avantages retirés de cette occupation...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 41·fr
    ...la valeur de l'apport et des avantages particuliers qui en sont la...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 7·fr
    ...res spéciales, de tout autre avantage. ART. 7. — Le Président-Dir...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 13·fr
    ...- Pas d'avantage spécial. - Tous les actionnaires ont droit de vot...