22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2011 / N°045·page 45·fr...Vingt mille parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n...
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- Annonces Légales·2021 / N°041·page 27·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2021401314SANB3 ...
- Journal Officiel·2001 / N°071·page 41·fr...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
- Annonces Légales·2023 / N°016·page 11·fr...Le bien immobilier objet de la vente est composée des parts indivi...
- Annonces Légales·2025 / N°142·page 13·fr...consistant en les parts indivises revenants aux débiteurs poursuiv...
- Journal Officiel·1959 / N°058·page 16·fr...aient qu'ils possèdent dans l'indivis, et suivant l'héritage chara...
- Journal Officiel·1980 / N°048·page 13·fr...nt et de l'Habitat par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
- Annonces Légales·2012 / N°052·page 50·fr...tration, des états financiers individuels de l'année 2011. 3- Appr...
- Annonces Légales·2015 / N°024·page 56·fr...titre foncier soit 482 m² à l'indivision sur lesquelles construite...
- Annonces Légales·2017 / N°042·page 43·fr...Les totalités des parts dans l'indivision dans la propriété nommée...
- Annonces Légales·2026 / N°045·page 25·fr...Il a été procédé à la saisie d'une quote part indivise de (14/48) ...
- Annonces Légales·2021 / N°050·page 22·fr...priétaire que du tiers dans l'indivision de cet immeuble par consé...
- Annonces Légales·2022 / N°043·page 7·fr...Des parts indivises 4000 parts, (4000 parts / 9044 parts) du titre...
- Journal Officiel·2005 / N°085·page 38·fr... seront informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2023 / N°095·page 7·fr...Toutes les parts indivises (10307.9166 parts /89960 parts) apparte...