Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2022 / N°094·page 14·fr
    ...robation des états financiers individuels de l'exercice 2021; - Ap...
  • Annonces Légales·2023 / N°100·page 14·fr
    ...Des parts indivises revenant au débiteurs Imen, Khaled, Khalil et ...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 4·fr
    ...77.214,250 / 244.428,500 parts indivises revenant au débiteur dans...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 19·fr
    ...ntre les décisions ou mesures individuelles ou collectives prises ...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 45·fr
    ...Vingt mille parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 38·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 27·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2021401314SANB3 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 41·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2023 / N°016·page 11·fr
    ...Le bien immobilier objet de la vente est composée des parts indivi...
  • Annonces Légales·2025 / N°142·page 13·fr
    ...consistant en les parts indivises revenants aux débiteurs poursuiv...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 16·fr
    ...aient qu'ils possèdent dans l'indivis, et suivant l'héritage chara...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 13·fr
    ...nt et de l'Habitat par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 50·fr
    ...tration, des états financiers individuels de l'année 2011. 3- Appr...
  • Annonces Légales·2015 / N°024·page 56·fr
    ...titre foncier soit 482 m² à l'indivision sur lesquelles construite...
  • Annonces Légales·2017 / N°042·page 43·fr
    ...Les totalités des parts dans l'indivision dans la propriété nommée...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 25·fr
    ...Il a été procédé à la saisie d'une quote part indivise de (14/48) ...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 22·fr
    ...priétaire que du tiers dans l'indivision de cet immeuble par consé...
  • Annonces Légales·2022 / N°043·page 7·fr
    ...Des parts indivises 4000 parts, (4000 parts / 9044 parts) du titre...
  • Journal Officiel·2005 / N°085·page 38·fr
    ... seront informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2023 / N°095·page 7·fr
    ...Toutes les parts indivises (10307.9166 parts /89960 parts) apparte...