Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 6·fr
    ...ecrutement de l'intéressé en qualité d'agent temporaire de la caté...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 4·fr
    ...rminer l'âge maximum et les modalités de son calcul pour permettre...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 21·fr
    ... au Commerce pour l'Etat, en qualité de propriétaire, suivant réqu...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 21·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité du rôle aff...
  • Journal Officiel·1972 / N°001·page 27·fr
    ...Monsieur Maarek Gilles, de nationalité tunisienne, demeurant 22, R...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 26·fr
    ... Rue Marcelin Berthelot, la totalité du fonds de commerce à usage ...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 6·fr
    ...— L'égalité devant la présente loi notamment dans les dispositions...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 5·fr
    ... 3 juillet 1968, fixant les modalités d'application de la loi N° 6...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 35·fr
    ...rée mais simultanément une pluralité de parties géométriques dudit...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 49·fr
    ...La totalité des autres postes d'amarrage sera réservée au concessi...
  • Journal Officiel·1981 / N°041·page 22·fr
    ...## Modalités et conditions de l'augmentation de capital Condition...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 17·fr
    ... 25 février 1960 fixant les modalités d’organisation et de fonctio...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 11·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n°79371 Sidi Bo...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 17·fr
    ...aouar, Tunisien, agissant en qualité de Président de l'Association...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 32·fr
    ...5 Dinars chacune formant la totalité de l'augmentation de capital ...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 24·fr
    ...7- Nationalité : Tunisienne 8- Capital Social : 13 060 000D divis...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 7·fr
    ...Les modalités de fonctionnement de ce compte seront arrêtées en ac...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 49·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée «Ennour» objet de la parcelle...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 22·fr
    ...lleurs, situés dans la même localité, possibilité leur est donnée ...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 44·fr
    ...Monsieur Mokhles Agili en sa qualité du Syndic de faillite de la S...