Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 22·fr
    ...e commerce et l'article 41 des statuts l'Assemblée Générale Extrao...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 40·fr
    ...Un exemplaire des statuts, du bilan et des comptes de l'exercice 1...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 47·fr
    ...ises à toutes les dispositions statutaires. — Lieu de souscriptio...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 23·fr
    ...En conséquence les articles six et sept des statuts ont été modifi...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 3·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Journal Officiel·2007 / N°084·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général du personnel de l'Et...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 8·fr
    ...ns la République Tunisienne du statut reconnu aux chefs des missio...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 13·fr
    ... route de l'aéroport, à 1,5 km station d'Al-Baklouti, Sfax, ou à 1...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 27·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut ê...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 29·fr
    ...0 dinars, durée 99 ans, gérant statutaire Raouf Benzakour. N° 245...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 32·fr
    ...L'article 6 des statuts relatif au montant du capital social et au...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 18·fr
    ...La décision de modifier en conséquence, l'article six des statuts ...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 15·fr
    ...Les statuts ou les règlements intérieurs des organismes de placeme...
  • Journal Officiel·2004 / N°022·page 9·fr
    ...- Le ministre chargé de la défense nationale statue sur les demand...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 9·fr
    ... de cette notification s'il constate un défaut de compétences et d...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 14·fr
    ...14 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études po...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 6·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — le Chef de poste de Pol...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 12·fr
    ...alisée, l'article sept (7) des statuts, relatif au capital social,...
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 15·fr
    ...1 à proximité de la Station Shell, limitée au Sud et à l'Est par u...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 58·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...