Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 21·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 31·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. N° 1471 Et...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 9·fr
    ...vile L'Assemblée Générale, constatant que la Convention sur les m...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 42·fr
    ...comme il est possible de visiter l'immeuble saisi et sa constatati...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 33·fr
    ...us conféré à l'article XVI des statuts. Les articles correspondan...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 31·fr
    ...odification de l'article 6 des statuts de la société. En conséquen...
  • Journal Officiel·1983 / N°075·page 26·fr
    ...- Modification de quelques articles des statuts; - Questions diver...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 7·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2021 / N°036·page 3·fr
    ... social et selon les modalités statutaires. Nom du premier respons...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 6·fr
    ...4 deill kaada 1854), fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 58·fr
    ...sée au trésor public selon attestation n° 18292 datant du 24 octob...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 25·fr
    ...bib Thameur n° 32 Ariana et constatant en un fonds de commerce pou...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 2·fr
    ... - Modification corollaire des statuts, - Délégation de pouvoir au...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 17·fr
    ... subordonnés pendant les manifestations sportives, - participer à ...
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 10·fr
    ...ssement, la délivrance des attestations de propriété et le service...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 28·fr
    ...nformément aux dispositions du statut général des fonctionnaires. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 23·fr
    ...e dont ci-après un extrait des statuts. Dénomination : Entreprise...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 24·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 14·fr
    ...ises à toutes les dispositions statutaires et seront assimilées au...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 6·fr
    ...La visite de l'immeuble saisi et sa constatation est possible tous...