Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 56·fr
    ...désigné à la même réunion en qualité de secrétaire, fonction qu'il...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 21·fr
    ... le public est informé des formalités entreprises par la société p...
  • Journal Officiel·1993 / N°011·page 3·fr
    ... 3 février 1992, fixant les modalités de rémunération des heures d...
  • Journal Officiel·2005 / N°007·page 7·fr
    ... de l'administration et les modalités de leur élaboration, réalisa...
  • Journal Officiel·2005 / N°009·page 4·fr
    ...rcer cette activité avec rationalité et responsabilité et de conse...
  • Annonces Légales·2022 / N°016·page 9·fr
    ...- En sa qualité de créancier hypothécaire. 2) Le débiteur : M. Sa...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 28·fr
    ...nt à Bou Sabah (Matmaïa) la totalité de son fonds de commerce de f...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 20·fr
    ... Sidi Bou Mendil a vendu la totalité de son fonds de commerce de m...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 8·fr
    ...9 décembre 1955, fixant les modalités d'application du décret n° 6...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 37·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 561 Mahdia sit...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 38·fr
    ...Abdelaziz Mami et Kacem Bannouh, en leur qualité d'associé de la S...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 16·fr
    ...b) — Une leçon de spécialité d'une durée de trente minutes environ...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 56·fr
    ...plusieurs fois, suivant les modalités et aux époques qui paraissen...
  • Journal Officiel·1985 / N°064·page 3·fr
    ...services civils effectifs en qualité d'agent temporaire ou d'agent...
  • Journal Officiel·1991 / N°057·page 4·fr
    ... relatifs aux différentes spécialités citées et se rapportant au p...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 16·fr
    ...30 janvier 1999, fixant les modalités d'organisation du concours i...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 12·fr
    ... n°9083 le 15/6/2021 sur la totalité de la propriété non immatricu...
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 10·fr
    ...Ali ben Hassen Obay, en qualité de gérants ayant les pouvoirs les ...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 24·fr
    ...Le Président de la Municipalité.
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 35·fr
    ...# ORIET DE LA VENTE La totalité de la maison et le magasin y atte...