Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
164 302 résultats pour ""A M""
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 45·fr
    ...e ou d'agent contractuel dans la même catégorie ou dans le même em...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 9·fr
    ...zones de verdure établies par la Municipalité de Sousse), entrepri...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 6·fr
    ...er du 31 décembre 1960; Mustapha Mallouche, à compter du 31 décemb...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 20·fr
    ...en service sans porter, outre la marque distinctive de son fabrica...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 16·fr
    ...2°) En conséquence l'article 3 des statuts sera modifié. 3°) Deux...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 37·fr
    ...2015T03947FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Mr Ridha Mezghin...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 30·fr
    ... par ordre alphabétique, avec la mention de leur mode d'exercice e...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 22·fr
    ...4 relative à l'aménagement et la maintenance des zones industriell...
  • Journal Officiel·2006 / N°083·page 7·fr
    ...et du développement local, de la ministre de l'équipement, de l'ha...
  • Annonces Légales·2004 / N°011·page 3·fr
    ...r office d'avocat le tiers de la mise à prix. L'avocat poursuivan...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 10·fr
    ...emier du présent arrêté; 2°) la marge de rétrocession allouée aux...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 32·fr
    ... de Hai Khezama, dépendant de la Municipalité de Sousse. --- ## ...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 36·fr
    ...La mise à prix est fixée à deux millions cent soixante-dix sept mi...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 46·fr
    ... ayant consignées le tiers de la mise à prix. 2010S00330VEPA1 # ...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 26·fr
    ...Qu'elle est la propriété exclusive de la Municipalité de Sousse. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 51·fr
    ... au 37 Avenue Habib Bourguiba La Marsa Tunis. Cet avis a été publ...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 37·fr
    ...ères doit consigner le 1/3 de la mise à prix les étrangers doivent...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 10·fr
    La commission de contrôle a mandat de vérifier les livres, la cais...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 15·fr
    ...13 bis, rue Aziza Othmana Mutuelle Ville 1002 Tunis. Capital soci...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 11·fr
    ...Sté A&A - Artisanat de la Médina, Capital : 5.000 DT, Activité...