Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 4·fr
    ...21 février 1977, fixant les modalités d'organisation du concours d...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 29·fr
    ...uent avec l’Union selon les modalités et conditions définies au rè...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 10·fr
    ...selon les conditions et les modalités fixées par le décret n° 87-5...
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 16·fr
    ...La totalité des parts est de 625 parts. L'immeuble est équipé de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 5·fr
    ...b) si elles ont juridiquement la qualité d'associés. c) si l'une ...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 13·fr
    ...l'acheteur paye l'intégralité du prix et supporte tous les frais d...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 9·fr
    ...nt devront justifier de leur qualité d'exploitation : titre réguli...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 15·fr
    ...735 série I, Case 443 Monsieur Léon Brami a cédé la totalité de se...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 22·fr
    ...Mortillaro a été désignée en qualité de gérant de la S.A.R.L. « Et...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 29·fr
    ...e une prime égale à trois mensualités calculées sur la base du sal...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 14·fr
    ...## Objet de la vente La moitié indivise de la totalité d'une mais...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 12·fr
    ...NANT L'ACQUISITION DE LA NATIONALITE Les États parties au présent...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 28·fr
    ...les mains de la Société de Fiscalité et de Comptabilité « SOFICO »...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 17·fr
    ...Vu le décret N° 65-327 du 2 juillet 1965, fixant les modalités d'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 25·fr
    ...anche « Habitat » de la Municipalité de Djerba (Midoun) --- ## G...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 35·fr
    ...es installations dans les spécialités ci-après Chauffage central,...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 31·fr
    ...Huilerie du Centre », de la totalité des biens immobiliers et mobi...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 25·fr
    ...de Monsieur Chokri Chebbi en qualité de gérant de la société. 201...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 14·fr
    ...eurs concernée, - trois personnalités choisies par le Ministre de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 44·fr
    ...ement régional, est nommé en qualité de chargé de mission au minis...