Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 45·fr
    ...u 115 Avenue Kheireddine Pacha station service Total, ou au 23 Rue...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 34·fr
    ...2- Ajouter l'article 16 bis aux statuts. 2014T01828SANB3 ## Avis...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 5·fr
    ...- Les chefs des travaux de laboratoire sont chargés, dans ces stat...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 10·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 20·fr
    ...- la réalisation de la station collective d'épuration de Monastir ...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 25·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 6·fr
    ...lié à la route de Tunis, km 1, station Chaâbane - Sfax. L'avocat ...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 49·fr
    ...rès de la BNA et en face de la station Total, se limitant au Sud d...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 7·fr
    ...— taxe de prestation de services sur les transports; — taxe de cir...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 29·fr
    ...Monsieur Somai Mohamed El Habib est nommé gérant statutaire avec l...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 23·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 15·fr
    ... été décidé la mise à jour des statuts enregistrés à la recette de...
  • Journal Officiel·1992 / N°074·page 7·fr
    ...nctions de chef de service des stations de pompage à la direction ...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 9·fr
    ...Il est statué sur ladite requête dans un délai maximum de 30 jours...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 6·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 21·fr
    ...iation, d'apprentissage, de prestation de service ou de promotion....
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 17·fr
    ...t dont dispositif : La Cour : statuant contradictoirement déclare...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 6·fr
    ...- Le droit général de stationnement, mentionné à l'article 4 du dé...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 31·fr
    ...- L'attestation de réussite de chacune des années d'études ainsi q...
  • Journal Officiel·1964 / N°045·page 12·fr
    ...Modification à apporter à l'article 19 des Statuts. Le texte impr...