...s publics dépendant de ce département, ainsi que les œuvres privée...

...Cependant, en cas d'urgence, l'entrevue peut avoir lieu immédiatem...

...ers les quels mènent à un appartement à l'étage supérieur le quel ...

...Ce relevé doit être certifié par le chef du département. 3) Une am...

...74.5 m² représentée en un appartement (S + 2) non achevé, séparé d...

... un magasin surélevé d'un appartement, située à Tunis, rue Malta S...

...ant une maison arabe et 2 appartements d'une contenance dénoncée d...

...extraordinaire en date du 8 septembre 1976, enregistré à Tunis (AC...

...tion N° 60200 déposée le 20 septembre 1973 et dont un extrait a ét...

... relatif à l'impôt sur les traitements publics et privés, indemnit...

... relatifs à l'impôt sur le traitement et salaires à la contributio...

...une maison, deux appartements au premier étage et un magasin rue A...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 24-28 Septembre 197...

...s-visée; Vu l'arrêté du 13 septembre 1973, portant extension du p...

...ires, seule la première par le temps sera acceptée par la commissi...

...une boutique de commerce des vêtements et des chaussures sise à l...

...- En cas d'empêchement dûment établi du recrutement direct par l'e...

... décret n° 2003-1919 du 1er septembre 2003, Vu le décret n° 94-49...

...vellement enregistrée le 17 septembre 1958, sous le n° 50.687; Vu...

...e, de la mouture et autres traitements de grains, de céréales et d...