Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 27·fr
    ... Eilouze domicilié à Sfax en qualité de liquidateur de la dite Soc...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 18·fr
    ...De la totalité de l'olivette comptant de 66 pieds d'oliviers outre...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 55·fr
    ... rue Sidi Fathalih Tunis, es-qualité Folle enchérisseuse. Objet :...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 15·fr
    ...nsieur Lassaad Ben Osman, en qualité de ministre de l'agriculture ...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 42·fr
    ...La totalité du terrain dénommé «Al Karam» objet du titre foncier n...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 18·fr
    ...élève une idée précise de la qualité de son travail. Art. 9. - À ...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 14·fr
    ...la totalité de la propriété dénommée «Mohamed» objet du titre fonc...
  • Journal Officiel·2000 / N°102·page 7·fr
    ...Les modalités d'organisation du concours interne susvisé sont fixé...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 18·fr
    ...Majdi Nouira en qualité de liquidateur. 2006G03071SRLB2 Mis à jo...
  • Annonces Légales·2006 / N°101·page 37·fr
    ...sous le n° B182331996 (en sa qualité de substituée en tous les eng...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 45·fr
    ...t 1976 à 10 heures à la municipalité de Monastir à l'effet de déli...
  • Journal Officiel·1984 / N°024·page 30·fr
    ...La totalité de la maison ainsi que l'emplacement dont il dépend si...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 15·fr
    ...Les agents n'ayant pas la qualité de fonctionnaire sont reclassés ...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 11·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 11·fr
    ...la totalité du terrain sis à cité Erookiy Médenine lotissement Bou...
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 12·fr
    ...La totalité du bien représentant le titre foncier n°112595 Sfax no...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 21·fr
    ...ncurrence de ses droits, la totalité d'un fonds de commerce de ven...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 7·fr
    ...ffaires Sociales fixera les modalités d'application du présent déc...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 30·fr
    ...rielles dépendant de la municipalité d'Ezzahra. ### GOUVERNORAT D...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 35·fr
    ...nt des projets d'acte de nationalité en vue de sa délivrance par l...