Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 26·fr
    ...2677 du 10 avril 1999 et l'attestation de dépôt n° 15746 du 20 avr...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 28·fr
    ...L'art de 7 des statuts, relatif au capital social, a été modifié e...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 28·fr
    ...- Statuer sur les comptes de la société depuis l'exercice 2000 jus...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 5·fr
    ...ntrat de mariage, doit être constaté par acte authentique. L'offi...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 54·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 13·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 21·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 23·fr
    ...N° B-349/1 # CONSTIONATION D'UNE SARL Suivant statuts enregistré...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 7·fr
    ... 68-13 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels des o...
  • Journal Officiel·2006 / N°089·page 8·fr
    ...- Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 42·fr
    ...12 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études po...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 35·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tous les jours de la...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 22·fr
    ...Une copie du projet des statuts est déposée au Greffe du Tribunal ...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 33·fr
    ...« CAFE DES STATIONS » Siège social 14, Rue du Soudan - Tunis Cess...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 31·fr
    ... Jelassi et ce conformément au statut de la Société. De même, au ...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 35·fr
    ...titres soit le récépissé en constatant le dépôt dans une banque ay...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 50·fr
    ...Toute personne voulant acheter, pourra visualiser et constater le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 29·fr
    ...L'article 6 des statuts a été en conséquence modifié comme suit : ...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 3·fr
    ...unal; 3) Ouvriers affectés aux stations d'épuration des eaux usées...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 25·fr
    ... et incorporels exploité comme station de lavage des voitures dans...