Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 8·fr
    ...stance), potentiomètres et rhéostats, régulateurs automatiques de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 18·fr
    ...rticles 2, 3, 4, 6, 40, 45 des statuts en conséquence de ces modif...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 20·fr
    ...- Mis à jour de l'article 7 du statut. 2010B01223SRLB2 SOCIETE T...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 46·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 9·fr
    ...- 15.000 dinars lorsqu'il s'agit d'activités de prestations de ser...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 6·fr
    ... du 11 janvier 1989, fixant le statut particulier des personnels c...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 17·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 7·fr
    ...itement, ni implicitement leur statut juridique ni celui d'un terr...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 15·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visité...
  • Journal Officiel·1971 / N°046·page 16·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Pour Extrai...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 65·fr
    ...rombalia n° 8052 du 12/05/2007 statuant la non divisibilité de l'i...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 20·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 40·fr
    ...r n°40410 a vendu à la société STATE FOOD, société à responsabilit...
  • Annonces Légales·2018 / N°079·page 50·fr
    ...local destiné à l'exploitation station de lavage auto situé au rue...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 20·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 36·fr
    ...ieu ou établissement d'une attestation d'imputation disjointe ou v...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 4·fr
    ...Toutes infractions à ces dispositions seront constatées, poursuivi...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 3·fr
    ...rieur de la Magistrature et au statut de la Magistrature et notamm...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 28·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant ...