Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 20·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : l'Administra...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 32·fr
    ...ution et parfaire à toutes formalités légales aux effets ci-dessus...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 28·fr
    ...opriété exclusive de la Municipalité de Sousse. Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 45·fr
    ...devront faire connaître leur qualité et le montant de leurs créanc...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 33·fr
    ...Elayech Benmbarek a cédé la totalité des parts constituant le capi...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 25·fr
    ...nt Monsieur Hubert Pradal en qualité de Directeur Général Adjoint ...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 13·fr
    ...vis selon les conditions et modalités prévues par les dispositions...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 64·fr
    ...u 29 août 1994, relatif aux modalités de contrôle technique à l'im...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 11·fr
    ...membre, - un représentant de la municipalité d'Aïn Draham : membre...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 25·fr
    ...1°) certificat justifiant qu'il est de nationalité tunisienne, dep...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 29·fr
    ...2- 13468 parts dans l'indivision de la totalité de 40404 de l'imme...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 22·fr
    ...'une saisie exécution de la totalité de l'immeuble non immatriculé...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 24·fr
    ...ixant les conditions et les modalités et les conditions d'octroi d...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 5·fr
    ...n du présent décret, la municipalité de Benguerdane devra marquer ...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 75·fr
    ...enzel Mcharek, Hessi Jerbi, localité de Zarzis, gouvernorat de Méd...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 20·fr
    ...Tahar El Haddad ont cédé la totalité des parts sociales qu'ils pos...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 16·fr
    ...'exposeront au paiement des pénalités prévues par l'article 4 du d...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 21·fr
    ...Le Président de la municipalité de Mahdia a l'honneur de porter à ...
  • Journal Officiel·1990 / N°004·page 9·fr
    ... repressif Définition et généralités Infractions, peines, respon...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 18·fr
    ...ein respect du principe de l'égalité souveraine des États et ils s...