Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°126·page 43·fr
    ....472,000 dinars objet de l'attestation de consignation en date de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°078·page 7·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 32·fr
    ...cation des articles 6 et 8 des statuts de la société conformément ...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 14·fr
    ...- Modification de l'article 4 des Statuts de la Société. Pour le ...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 22·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 14·fr
    ...rnant l'octroi des diverses prestations et ce, directement par cor...
  • Journal Officiel·2004 / N°054·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2022 / N°097·page 3·fr
    ... ont décidé la mise à jour des statuts conformément aux nouvelles ...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 46·fr
    ...Constat et visite de l'immeuble : La visite de l'immeuble peut se ...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 29·fr
    ...L'article 3 des statuts relatif à la dénomination sociale a été mo...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 21·fr
    ...paragraphe de l'article 12 des statuts de la société. 2011G07157S...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 25·fr
    ...onformément à l'article 27 des Statuts tous les pouvoirs pour gére...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 26·fr
    ...AL ET DE MODIFICATION DANS LES STATUTS Société Maghrébine de Docu...
  • Journal Officiel·1992 / N°079·page 7·fr
    ...oit être accompagnée d'une attestation de perte délivrée par les a...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 14·fr
    ...chef du service d'épidémiologie, de statistiques et d'informatique...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 8·fr
    ...nisie Valeurs a fourni une attestation qui confirme avoir accompli...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 26·fr
    ...tion tenue le 1er mars 1971 constatées par des procès-verbaux dont...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 58·fr
    ...²- à côté d'elle se trouve une station de lavage de matériel et de...
  • Journal Officiel·1985 / N°003·page 11·fr
    ...t saisie des procès-verbaux constatant les infractions aux article...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 36·fr
    ...ars (308.330 dt) suivant l'attestation de dépôt n°16207 en date de...