...indifféremment et pour leur totalité, soit en langue arabe, soit e...

...uées dans l'année et de leur qualité; - d'une note spécialement at...

...eur Habib Chourou a cédé la totalité des 500 parts sociales qu'il ...

...Pendant le congé annuel payé, le travailleur reçoit l'intégralité ...

...ial de promotion agricole), modalités et conditions d'exploitation...

...Les modalités d'organisation du concours externe et interne sont f...

...t aux aéronefs de toutes nationalités. ART. 2. — Le présent arrêt...

... commercial, doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...

...e à Tunis le 01 juin 2006 en qualité de Président Directeur Généra...

...ncédante qu'elle a vendu la totalité des intérêts et obligations q...

...ation des conditions et des modalités de participations des occupa...

...- être de nationalité tunisienne. - jouir de ses droits civiques. ...

...- Les périodes exercées en qualité d'intérimaire ne sont pas prise...

...La totalité des parties indivises revenant aux deux débiteurs sais...

...prêt personnel fixé à une mensualité et demi et plafoné à 700 D (a...

...n°21018 le 21/2/2023 sur la totalité de deux propriétés enregistré...

...du secteur et d'améliorer la qualité des produits. Journal Offici...

...3) Qu'elle a nommé en qualité du commissaire aux comptes pour les ...

...Bent Abdelahmid Manai (en sa qualité d'héréditaire de sa mère Salw...

... 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi n° 6...