Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 16·fr
    ...6-245 du 17 mars 1976, portant statut des stagiaires internés et d...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 30·fr
    ...u fonds de commerce à usage de station de lavage et ventes des hui...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 57·fr
    ...* recueillir, traiter et synthétiser les statistiques relatives à ...
  • Journal Officiel·1995 / N°032·page 14·fr
    ...onformément aux tableau et attestations de possession et de délimi...
  • Annonces Légales·2005 / N°055·page 2·fr
    ...straction faite de toutes contestations éventuelles. Le bénéficia...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 34·fr
    ...Deux exemplaires des Statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 4·fr
    ... 3°) il définit et applique le statut du personnel, autre que cons...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 43·fr
    ...s - exploité sous la forme de -Station Lavage Auto- au local N° 36...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 19·fr
    ...Modification de l'article 4 des statuts en conséquence. 2013G0506...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 11·fr
    ...pital, les articles 7 et 8 des statuts se trouvent modifiés. Le r...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 11·fr
    ...l'évaluation — le service des stations expérimentales b) La sous...
  • Journal Officiel·2005 / N°074·page 16·fr
    ...Passé ce délai ou toute fausse déclaration constatée entraîne le r...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 17·fr
    ...onformément à l'article 21 des statuts, le Conseil d'Administratio...
  • Annonces Légales·2021 / N°125·page 7·fr
    ...Vente carburant sis à l'avenue Station Shell Route Zaghouan P3 Mha...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 13·fr
    ...En application du plan d'aménagement urbain, on constate que deux ...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 4·fr
    ...96 en direction de la station de Kerker et à 750 mètres du carrefo...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 12·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de poste de pol...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 49·fr
    ...divers documents comptables et statistiques prévus aux articles 60...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 9·fr
    ...uence, les articles 6 et 7 des statuts. Dépôt : il a été déposé e...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 7·fr
    ... du 4 novembre 1971, fixant le statut du Groupement Interprofessio...