Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 23·fr
    ...ts et bénéficier de tous les avantages que peut procurer l'associa...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 6·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés au Directeur Génér...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 5·fr
    ...'ils y avaient acquise, si l'avantage résultant de leur nomination...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 13·fr
    ...93, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires de...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 50·fr
    ...Les avantages octroyés dans ce cadre aux stagiaires et aux entrepr...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 15·fr
    ... ayant rang, prérogatives et avantages d'un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 4·fr
    ...Ils continuent à bénéficier du traitement et des avantages afféren...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 4·fr
    ... rémunérations indéminées et avantages accordés à ces derniers. A...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 5·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 16·fr
    ...La cessation de service pour raison de santé donne lieu aux avanta...
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 14·fr
    ... 1995, l'intéressé a rang et avantages de chef de service d'admini...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 47·fr
    ... occasions d'investissement, avantages fiscaux) auprès du public p...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 20·fr
    ...- Les statuts ne prévoient pas d'avantages particuliers. - Réparti...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 25·fr
    ...Il bénéficie des avantages et des indemnités y afférents. Le Dire...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 13·fr
    ...cumuler avec l'attribution d'avantages similaires en vertu d'une l...
  • Journal Officiel·1999 / N°099·page 9·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sou...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 11·fr
    ...ans leur ancien échelon si l'avantage obtenu du fait de leur intég...
  • Annonces Légales·2021 / N°032·page 7·fr
    ...anière à pouvoir évaluer les avantages et les risques d'investir d...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 72·fr
    ... ne peut être inférieure à l'avantage que leur auraient procuré l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 14·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...