Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°094·page 7·fr
    ...t sur l'étude de terrain de l'individu dans la compréhension des c...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 2·fr
    ...Ils rendent compte individuellement de leurs inspections ou missio...
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 4·fr
    ...2/ La totalité des droits indivis : 1/ Lot n° 50 du terrain dénomm...
  • Journal Officiel·1984 / N°017·page 22·fr
    ... unité de confection, à titre individuel, dénommée « Zika Confecti...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 10·fr
    ...Il exerce individuellement ou dans le cadre d'une société civile p...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 30·fr
    ... la construction des cuvettes individuelles et des courdons pierre...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 6·fr
    ...r d'une entreprise terroriste individuelle, qui communique aux aut...
  • Annonces Légales·2024 / N°040·page 11·fr
    ...Il s'agit de toute la part indivise égale à 75/34300 parts, revena...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 18·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, dans les proportions indiquées à la r...
  • Annonces Légales·2011 / N°022·page 28·fr
    ...Le 28 parts dans l'indivision de la totalité de 53 pars de l'immeu...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 47·fr
    ... 120 m², et dans la propriété indivise de ses propriétaires devisé...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 53·fr
    ...toutes les parts indivises soit 33505,969/43585 revenant au débite...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 9·fr
    ...Le jury du concours communique aux intéressés, par lettre individu...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 15·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2025400880SANB3 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°114·page 13·fr
    ...la totalité des 543 parts/6381 parts indivises, revenant à la part...
  • Annonces Légales·2005 / N°043·page 2·fr
    ...Parts indivises représentant 95 centiares, le 1/2 de la superficie...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 45·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1983 / N°009·page 8·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 56·fr
    ...Les parts indivises soient 7.903,6666/23711 dans l'immeuble dénomm...
  • Annonces Légales·2018 / N°062·page 23·fr
    ...les parts indivises revenant à la partie saisie dans l'immeuble ob...