...ateur - Bizerte, dans un délai maximum de 20 jours dès la date de ...

...e note de vingt (20) points au maximum pour les candidats ayant ob...

...it pas être supérieur à 8 % au maximum. Au-dessus de ce taux, le c...

...Les éventuelles oppositions doivent se faire dans un délai maximum...

...mbre des députés dans un délai maximum de quinze jours à partir de...

...stance de Gabès, dans un délai maximum de (70) soixante dix jours,...

...écisé ci-dessous dans un délai maximum de 20 jours, à compter de l...

...èces nécessaires dans un délai maximum de 60 jours à compter de la...

...e Mohamed Ali Bizerte au terme maximum de 20 jours à partir de la ...

...— Tolérances — il est toléré en poids maxima : 3 pour cent de feu...

... obtenir au moins la moitié du maximum des points à l'ensemble des...

...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Cohe Boulakiz Max, Adj...

...e sus-mentionnée dans un délai maximum de vingt jours à compter de...

...— 10% au maximum au conseil d'administration qui en fait la répart...

...durée de ces services de l'âge maximum légal. b) Après l'admissib...

...Cette liste est établie dans la limite de 50% au maximum du nombre...

...re d'une période d'observation maximale de neuf mois au profit de ...

...mande d'agrément dans un délai maximum de trois mois à compter de ...

...ette désignation dans un délai maximum d'un mois à partir de la da...

...ut être réduite de six mois au maximum sur avis spécial du Conseil...