Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 6·fr
    ...s et incorporels exploité pour Station Lavage situé au Numéro 35, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 28·fr
    ...au Nord-Ouest de la station de l'oued Laya, conformément aux indic...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 36·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut êt...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 31·fr
    ...spositions de l'article 39 des statuts de la Société. — Questions...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 59·fr
    ...Une attestation de perte a été délivrée sous n°2285 du 25/12/2013 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°107·page 11·fr
    ...Après avoir effectué les mesures nécessaires, il a été constaté qu...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 2·fr
    ... (3 de la hidja 1378), portant statut de l'Hôpital pour les maladi...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 17·fr
    ...ous les pouvoirs résultant des statuts, étant spécifié qu'aucun en...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 17·fr
    ...Route de Khezama - Sousse --- ### MODIFICATION DES STATUTS Par ...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 62·fr
    ...ises à toutes les dispositions statutaires. Lieu de Souscription ...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 2·fr
    ...t de la Caisse Centrale des Prestations Sociales. 1280 ARRETE du ...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 38·fr
    ... à 500 mètres au Sud Est de la station entre la route n° 34 relian...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 24·fr
    ...L'établissement, la délivrance des attestations de propriété et la...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 36·fr
    ...- Modification de quelques articles des statuts; - Questions diver...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 3·fr
    ...Des statuts types fixés par décret déterminent les conditions d'or...
  • Journal Officiel·1995 / N°049·page 7·fr
    ...tée sur présentation d'une attestation délivrée par le centre de c...
  • Journal Officiel·1986 / N°045·page 7·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 8·fr
    ... l'énergie, - octroyer des attestations pour les équipements, maté...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 5·fr
    ...961 (15 rejeb 1380), fixant le statut des personnels de l'Enseigne...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 19·fr
    ...L'article 6 des statuts s'est trouvé, en conséquence modifié. Les...