Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 32·fr
    ...Un exemplaire des statuts de la société a été déposé au greffe du ...
  • Journal Officiel·1985 / N°046·page 7·fr
    ...Les infractions aux dispositions susvisées seront constatées, pour...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 38·fr
    ...istant en l'exploitation d'une station de lavage des voitures enre...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 29·fr
    ...éserves 2°) — Modification des Statuts 3°) — Questions diverses. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 17·fr
    ...Selon l'article 28 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 35·fr
    ...erce pour l'exploitation d'une station de service STEROIL sis rout...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 41·fr
    ...Toute automobile peut être munie de feux de stationnement. Ces feu...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 7·fr
    ...La concurrence porte sur la valeur technique des prestations offer...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 26·fr
    ...in, cuisine, séchoir, place de stationnement du Parking de la rési...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 122·fr
    ...| | 52 | Ecole Supérieure des Statistiques et des Analyses des In...
  • Journal Officiel·2006 / N°079·page 8·fr
    Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 3·fr
    ... commerciaux, et notamment les statistiques d'importation et d'exp...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 16·fr
    ...L'article XVI des statuts a été modifié en conséquence. Pour deux...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 30·fr
    ...a Monnaie - Tunis Extrait des Statuts Suivant l'acte sous seing ...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 13·fr
    ...Cette transformation, prévue par la loi et les statuts n'entraîne ...
  • Journal Officiel·1994 / N°001·page 8·fr
    ...nformément aux tableaux et attestations de possession et de délimi...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 18·fr
    ...Jacques Marmasse, gérant statutaire, et lui a substitué M. Pascal ...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 33·fr
    ...— Modification de l'article 7 des statuts. — Formalités de public...