Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 7·fr
    ...— Il statue sur les demandes d'inscription au tableau. Il maintie...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 18·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 3·fr
    ...En conséquence, l'article 7 des statuts a été mis à jour, Les doc...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 20·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 20·fr
    ...Deux exemplaires enregistrés des statuts ont été déposés, le 20 ja...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 43·fr
    ...s et prévus à l'article 14 des statuts de la Société, et ce à part...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 35·fr
    ... blanche avec la vallée et les statistiques sont les suivantes : v...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 49·fr
    ...L'article 14 des statuts a été modifié en conséquence. Pour Extra...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 34·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Journal Officiel·2009 / N°077·page 33·fr
    ...ion à l'organisation des manifestations pédagogiques et scientifiq...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 9·fr
    ...s et (…) comme tels, dans leur statut respectif ». Au dernier alin...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 8·fr
    ...Mamlouk, agent principal de constation, affilié sous le numéro mat...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 5·fr
    ... et ouvrier qui est soumis aux statuts régissant les personnels du...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 32·fr
    ...**Dépôt :** Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 13·fr
    ... hydrauliques — le service des stations de pompage — le service de...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 11·fr
    ...Une station de dessalement d'eau dont le rez-de-chaussée contient ...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 19·fr
    ...ons des lois en vigueur et des statuts de la Société, notamment l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 38·fr
    ...7/ Visite et constat des lieux : L'immeuble où se trouve les part...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 22·fr
    ...khayatt et Cie Suivant l'acte statutaire en date à Tunis du 1er j...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 39·fr
    ...ion à l'organisation des manifestations pédagogiques et scientifiq...