Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
164 302 résultats pour ""A M""
  • Annonces Légales·2012 / N°151·page 40·fr
    ... et demeurant au n° 130 rue Roma Morouj 4, Ben Arous, a vendu à Ma...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 4·fr
    ...re Instance de Djendouba, Hamza Miled, Conseiller à la Cour d'App...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 37·fr
    ...La mise à prix a été fixée à 15.000 dinars. Droits Greffés sur l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 42·fr
    ... une période indéterminée, et la mise à Jour de l'article 6, 7 et ...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 20·fr
    ... à la recette des finances de la Marsa le 13/5/2014 sous n°1450280...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 26·fr
    ...ent l'article 7 des statuts sera modifié. 2014B01091SRLB2 --- S...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 15·fr
    ...s au centre commercial Zaphir la Marsa - Pouvoirs pour formalités....
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 33·fr
    ...1270342 E A M 000 R.C : B08198832012 Suivant procès-verbal de l'a...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 7·fr
    ... par suite de l'évasion ou de la mort de l'individu réclamé. 3) s...
  • Journal Officiel·1996 / N°041·page 9·fr
    ...relative à l'aménagement et à la maintenance des zones industriell...
  • Annonces Légales·2018 / N°118·page 43·fr
    ...in Zaghouan Elaouina route de La Marsa - Tunis a vendu et a cédé à...
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 15·fr
    ...La mise aux enchères se déroulera auprès du Tribunal de Première I...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 11·fr
    ...— Le troisième alinéa de l'article 5 sera modifié ainsi : « Aucun...
  • Annonces Légales·2005 / N°079·page 24·fr
    ...cte sous seing privé, signé à la Municipalité du Kalaâ kébira le 1...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 13·fr
    ...ent, les associés ont décidé, la mise à jour des statuts, la dimin...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 9·fr
    ...n du 6 mai 2005, enregistré à la même recette le 11 mai 2005, n° e...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 51·fr
    ...es signatures a été reçue par la municipalité de Bizerte, les 6 et...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 40·fr
    ...Le Président de la Municipalité Certifié conforme : Le Président-...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 10·fr
    ...guia; - Collège Secondaire de la Manouba; - Collège Secondaire Rou...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 9·fr
    ...u 6 décembre 1976, prononçant la mise en adjudication publique apr...