Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 16·fr
    ...Ces conditions ainsi que les modalités de délivrance et de retrait...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 19·fr
    ...Vu le décret N° 65-327 du 2 juillet 1965 fixant les modalités d'ap...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 42·fr
    ...sieur Doghri Abdelrahmane en qualité de commissaire aux comptes. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 15·fr
    ...La totalité de la parcelle de terre comptantée de 35 oliviers, don...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 7·fr
    ...inimum 5 ans d'ancienneté en qualité d'assistante sociale principa...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 10·fr
    ...r chaoual 1380), fixant les modalités transitoires de nomination d...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 27·fr
    ...Les candidats doivent être de nationalité tunisienne et titulaires...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 13·fr
    ...Mohamed ben Salem ben Ouanès et consorts, en qualité de copropriét...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 14·fr
    ...Taoufik ben Talab El M'Nakbi, tunisien, agissant en qualité de Pré...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 5·fr
    ...recommandées prévues comme formalité obligatoire de procédure. AR...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 25·fr
    ...la totalité d'un verger sis à proximité du Village de Ksibet Souss...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 24·fr
    ...été des vêtements divers la totalité du fonds de commerce sis à Tu...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 46·fr
    ...Tahar Sfar Sousse 4000 en sa qualité de créancier. Contre la part...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 16·fr
    ...des étudiants élu selon des modalités fixées par arrêté du ministr...
  • Journal Officiel·1991 / N°083·page 8·fr
    ...été Dar El Amel est nommé en qualité de chargé de mission au minis...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 20·fr
    ...ques et d'amélioration de la qualité de la vie des citoyens en gén...
  • Annonces Légales·2022 / N°073·page 12·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant au débiteur Hichem Ben el...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 11·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (48722,9433 parts /1269100 pa...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 29·fr
    ...khtar ben Hadj Yahia, de nationalité tunisienne, commerçant, demeu...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 31·fr
    ...Cebala ben Ammar a vendu la totalité du fonds de commerce qu'elle ...